1. ÉLÉMENTS D’IDENTIFICATION.
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2. UTILISATEURS.
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3. UTILISATION DU PORTAIL.
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Dans cet enregistrement, l’UTILISATEUR aura la responsabilité de fournir des informations véridiques et légitimes. À la suite de l’enregistrement, un mot de passe peut être fourni à l’UTILISATEUR, duquel il sera responsable, et s’engagera à en faire une utilisation diligente et confidentielle. L’UTILISATEUR s’engage à faire un usage approprié des contenus et des services (comme par exemple les services de chat, les forums de discussion ou les groupes de nouvelles), JMD Silver offre sur son portail et à titre énonciatif mais non limitatif, à ne pas les utiliser pour :
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- Provoquer des dommages dans les systèmes physiques et logiques de JMD Silver, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages ci-dessus mentionnés.
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10. GÉNÉRALITÉS.
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11. MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS Y DURÉE.
JMD Silver pourra modifier à tout moment les présentes conditions, ici dûment publiées. Ces conditions d’utilisation seront valides pendant leur période de publication et jusqu’à ce qu’elles aient été modifiées par d’autres.
12. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURISDICTION.
La relation entre JMD Silver et l’UTILISATEUR sera régie par la législation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux cours et aux tribunaux de la ville de Cordoue, sauf si le client est un particulier, auquel cas, le Tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu du domicile de ce dernier.
13. ANALYSE WEB.
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